1. RECTIFICATION DU POIDS

Trans-Cité Express inc. se réserve le droit de repeser les envois ou de recalculer le poids
cubique de 10.25 lbs par pied cube.  Pour calculer le poids cubique, on multiplie la largeur
par la hauteur par la longueur en pouces, divise le résultat par 168.5. Pour vérifier le poids
réel Trans-Cité Express inc. utilise des balances homologuées. Le poids le plus important
entre le poids réel et le poids cube est retenu.


2. POIDS DIMENSIONNEL

Poids dimensionnel applicable ou “Truck Call”, 15.00$ minimum plus la course. Pour tout objet de
1,600 pouces carrés à 4,700 pouces carrés, ou de 6 pieds à 8 pieds de longueur hors tout, ceci
nécessite un “Truck Call” plus la course.
Truck Call non disponible en service Econo.


3. MARCHANDISES DANGEREUSES

Les marchandises dangereuses confiées au transport doivent être conformes à l’article 2.33 de la
Loi sur le transport des marchandises dangereuses qui interdit:
· Explosifs
· Bouteilles non protégées
· Matières radioactives qui sont pyrophoriques ou
   explosives      
· Les armes à feu chargées
· Les substances infectieuses emballées avec d’autres
   marchandises
· Les déchets
Pour toutes marchandises permises selon la loi, des frais additionnels de 20.00$ s’appliquent à
chaque envoi de marchandises dangereuses.


4. TEMPS D’ATTENTE

Temps d’attente supérieur à 5 minutes vous sera facturé à 0.50$ la minute additionnelle. 
Temps accordé pour charger / décharger une palette et de 15 minutes.  Temps d’attente supérieur à
15 minutes vous sera facturé à 0.50$ la minute additionnelle.

5. MANUTENTION

Temps de manutention est facturé à 60.00$ de l’heure, soit 1.00$ la minute. Utilisation du monte-
charge (tail-gate) : 10.00$ par palette, jusqu'à concurrence de 50.00$.


6.  CUEILLETTE (INFAISABLE)

Si nous ne pouvons effectuer de cueillette pour des raisons hors de notre contrôle (Ex: Il n’y a
personne à l’adresse mentionnée et nous ne pouvons faire la dite cueillette) vous serez facturé pour
la moitié du service demandé.



         7. CARBURANT

Un supplément sur le carburant est appliqué sur chaque bon de livraison ou facture.



8.  ENVOIS CONTRE REMBOURSEMENT

Trans-Cité Express inc. peut collecter pour vous avec service de retour de votre choix.



9.  LIVRAISON (INFAISABLE)

Charge du premier service au prix de liste régulier. S’il y a re-livraison pour le même service au
même endroit, il sera à moitié prix pour le même bon de connaissement.


10. EXCEPTION POUR LA ZONE 14

Le service Econo est disponible qu’en livraison seulement.


11.  RESPONSABILITÉ

Les envois contenant du verre, des liquides, de la céramique (ou tout autre objet très fragile), des
articles sensibles à la température, des articles personnels ou les articles prohibés, inconsciemment
acceptés par Trans-Cité Express  inc. seront transportés aux risques de l’expéditeur, sans garantie
aucune, et ne pourront donc pas faire l’objet d’une réclamation en cas d’avarie.


12. LIMITE DES SERVICES RÉGULIERS

Les codes postaux indiquent les limites des services réguliers.  A l’extérieur de ces zones le service
se fait en direct seulement. Prix sur demande.


     13. MODALITÉS DE PAIEMENT

NET 30 JOURS





Conditions generales de service

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